Bénédicte Bouin


De: BOUIN (Bénédicte)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves
sortis en 2022 de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Pour les ingénieurs civils
Groupe:
ecole
diplome
24 Janvier 202324/01/2023
De: Bénédicte Bouin
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20 du code des postes et des communications électroniques
pour la durée de leur engagement avec l'ARCEP au plus
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires ou agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
03 Janvier 200703/01/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.